1. Éditeur du site
Le site klatem.fr est édité par :
- Raison sociale : FABRIC METAL - L M O
- Nom commercial : Klatem
- Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
- Capital social : 40 000 €
- Siège social : 7 Rue Denis Papin, 56890 Plescop
- SIREN : 451 828 446
- SIRET (siège) : 451 828 446 00026
- Numéro TVA intracommunautaire : FR75451828446
- RCS : 451 828 446 R.C.S. Vannes
- Code NAF : 4332B — Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
- Date de création : 4 février 2004
- Directeur de la publication : Olivier Le Mezo (Président)
- Contact : contact@klatem.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : Webflow, Inc.
- Adresse : 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis
- Site : webflow.com
3. Conception du site
- Création : Qivi — Agence web à Vannes
- Crédits photos : Qivi — Photographe entreprise à Vannes
4. Description des services
Le site klatem.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société FABRIC METAL - L M O, spécialisée dans la conception, la fabrication et la pose d'escaliers métalliques sur mesure dans le Morbihan.
Les informations fournies sur le site le sont à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. L'éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'un manque de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site klatem.fr (textes, images, photographies, illustrations, logos, icônes, vidéos, sons, mises en page, design, charte graphique, code source) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de FABRIC METAL - L M O.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Liens hypertextes
Le site klatem.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. FABRIC METAL - L M O n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels dommages résultant de leur utilisation.
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7. Limitation de responsabilité
FABRIC METAL - L M O ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site klatem.fr, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
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10. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Vannes.